BVSH
Espace Catinot
Route du Beaujolais
69220 Belleville / Saône
Le Beaujolais val de Saône handball, association loi 1901, déclaré à la Sous-Préfecture de Villefranche-sur-Saône (Rhône)
le 19 février 1972 (JO du 12/03/1972 page 2637) domicilié à: rue du beaujolais-espace catinot 69220 Belleville (ci-après appelé BVSH), assure la diffusion du site du beaujol'hand(ci-après dénommé le site Internet www.beaujolhand.fr ).
Ce site Internet a été élaboré avec la volonté de faire connaître la manifestation appelée " Beaujol'hand".
La présente Charte peut être modifiée par le BVSH à tout moment. Nous vous invitons donc à la consulter régulièrement.
I - Présentation du site www.beaujolhand.fr
Le site Internet www.beaujolhand.fr a pour objet de vous fournir une information complète et de répondre à vos questions :
- Le tournoi de handball beaujol'hand
Il vous est également possible de réserver votre inscription en ligne.
II - Utilisation du site www.beaujolhand.fr
o Qualité des informations
Le BVSH apporte le plus grand soin et met en oeuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet www.beaujolhand.fr des informations de qualité.
Le BVSH ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l'exactitude et l'exhaustivité de l'ensemble de ces informations. Ainsi, Le BVSH, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d'une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.
o Accès au site Internet www.beaujolhand.fr Le BVSH ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l'impossibilité d'y accéder.
o Distribution d'un courrier/courriel
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o Lien vers d'autres sites Internet
Le site Internet www.beaujolhand.fr donne accès à des sites Internet extérieurs de partenaires, par des liens hypertextes ou par l'intégration de contenus de partenaires dans le site Internet www.beaujolhand.fr.
Bien que le choix des liens vers des sites Internet extérieurs ait fait l'objet de soin et de vigilance, le BVSH ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites Internet extérieurs. Il ne peut supporter une quelconque responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel provenant de ces sites Internet extérieurs ou disponibles sur ou à partir de ces sites Internet extérieurs.
Le BVSH ne saurait être tenu pour responsable des agissements ou des éventuelles omissions de ses partenaires.
Nous vous invitons à prendre connaissance le cas échéant de la charte d'accueil de ces sites Internet lors de votre première visite.
III - Propriété intellectuelle
Les informations délivrées sur le site Internet www.beaujolhand.fr ne peuvent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles.
Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite.
En outre, les éléments présents sur notre site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée.
De manière générale, Le BVSH ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site Internet www.beaujolhand.fr
IV - Respect de votre vie privée
o Collecte de vos données personnelles
Lors de vos visites sur le site Internet www.beaujolhand.fr le BVSH peut être amenée à vous demander certaines informations vous concernant afin d'être en mesure de vous identifier, de vous proposer des services personnalisés ou encore afin d'améliorer le Site Internet et d'être à votre écoute.
Les données nominatives (noms, prénoms, coordonnées postales, e-mail…) ou non nominatives (vos préférences, informations favorites, …) pourront vous être demandées notamment lors de votre demande de réservation;
En vous inscrivant à notre espace réservation, le BVSH pourra vous adresser une lettre ou un courriel d'information sur l'actualité du beaujol'hand ou vous donner rendez-vous sur le site www.beaujolhand.fr
A tout moment vous pouvez demander à ne plus recevoir ce type d'informations :
- en modifiant vos informations personnelles
- en nous retournant notre courrier/courriel avec la mention " désinscription " dans chaque lettre d'information que vous recevez.
Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.
o Utilisation de vos données personnelles
Les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet www.beaujolhand.fr ne seront utilisées qu'à des fins de communication et pour des opérations de relations publiques et presse initiées par le BVSH.
o Transmission de vos données personnelles
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Ces données ne feront l'objet de communications extérieures éventuelles autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d'une administration ou d'une autorité judiciaire.
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